Actes institutionnels de la Région Hauts-de-France

Retrouvez toutes les délibérations adoptées par la Région Hauts-de-France.

Arrêté N024001131 Délégation de signature DRESS
Publié le 20 février 2024
Poids du fichier : 396.1 ko
Arrêté N°24001130 Délégation de signature DDTM 59
Publié le 20 février 2024
Poids du fichier : 280.6 ko
Arrêté N°24001132 Délégation de signature DDT 60
Publié le 20 février 2024
Poids du fichier : 281.8 ko
Arrêté N°24001054 Délégation de signature pour la DEMP
Publié le 20 février 2024
Poids du fichier : 663.6 ko
Arrêté N°24001053 Délégation de signature pour la DSI
Publié le 20 février 2024
Poids du fichier : 1 Mo
Arrêté N°24001052 Délégation en l’absence temporaire de M SHEHU
Publié le 20 février 2024
Poids du fichier : 202.8 ko
Arrêté N°24001012 Délégation signature en l’absence temporaire de Mme MARZOUK
Publié le 15 février 2024
Poids du fichier : 75.5 ko
Arrêté n°24000624 - Délimitation de la propriété des personnes publiques
Publié le 8 février 2024
Poids du fichier : 947.4 ko
Arrêté N°24000969 Délégation de signature pour la DRH
Publié le 7 février 2024
Poids du fichier : 813 ko
Arrêté N°24000790 Délégation de signature absence temporaire de Mme Noirot
Publié le 6 février 2024
Poids du fichier : 193.2 ko
Arrêté n°24000111 - Délimitation de la propriété des personnes publiques
Publié le 6 février 2024
Poids du fichier : 1.5 Mo
Arrêté n° 24000791 Délégation de signature pour la Drev3
Publié le 2 février 2024
Poids du fichier : 316.7 ko
Arrêté n° 24000560 Délégation temporaire de signature en l’absence de Madame DEMARETZ
Publié le 29 janvier 2024
Poids du fichier : 167.7 ko
Arrêté n° 24000459 Délégation de signature E. JOHO DGA Pôle Compétences et Accompagnement interne
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 108.3 ko
Arrêté n° 24000458 Délégation de signature G.SORANO DGA Pôle Education et Avenir des jeunes
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 106.3 ko
Arrêté n° 24000457 Délégation de signature N. QUINONES-GIL DGA Pôle Mobilités, infrastructures et Ports
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 104.9 ko
Arrêté n° 24000455 Délégation de signature C.AURAN DGA Proximité, rayonnement, culture et sport
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 105 ko
Arrêté n° 24000452 délégation de signature V. RICHEZ DGA Pôle Stratégie Régionale
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 104.1 ko
Arrêté n° 24000450 délégation de signature E. SHEHU DGA Pôle Territories et Transitions
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 101.9 ko
Arrêté n° 24000446 délégation de signature V. NOIROT Interim DGA Pôle supports techniques
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 120.4 ko
Arrêté n° 24000454 délégation de signature V. NOIROT DGA Pôle Ressources
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 104 ko
Arrêté n° 24000449 délégation de signature Laura MARZOUK DGA
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 105.8 ko
N°24000101 Délégation de fonction Antoine SILLANI
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 122.2 ko
N°24000100 Délégation de fonction Véronique TEINTENIER
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 115.9 ko
N°24000099 Délégation de fonction Jean-Pierre BATAILLE
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 118.4 ko
N°24000098 Délégation de fonction Arnaud DECAGNY
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 122.1 ko
N°24000097 Délégation de fonction Marie-Noëlle DELAIRE
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 114.9 ko
N°24000096 Délégation de fonction François DECOSTER
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 116.6 ko
N°24000095 Délégation de fonction Anne PINON
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 114.5 ko
N°24000094 Délégation de fonction Philippe BEAUCHAMPS
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 119.2 ko
N°24000093 Délégation de fonction Marie-Sophie LESNE
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 120.3 ko
N°24000092 Délégation de fonction Laurent RIGAUD
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 118.9 ko
N°24000091 Délégation de fonction Manoëlle MARTIN
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 120.6 ko
N°24000090 Délégation de fonction Daniel LECA
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 128.6 ko
N°24000089 Délégation de fonction Florence BARISEAU
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 131 ko
N°24000088 Délégation de fonction Christophe COULON
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 126.5 ko
N°24000087 Délégation de fonction Brigitte FOURE
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 123 ko
N°24000233 Délégation de délégation de signature Jean-Paul MULOT le 23 janvier 2024
Publié le 22 janvier 2024
Poids du fichier : 69.3 ko
N°24000131 Délégation de signature pour la Direction Agriculture et Développement Rural
Publié le 12 janvier 2024
Poids du fichier : 322.5 ko
N°24000130 Délégation de signature pour la Direction des Antennes Régionales et de la Relation aux Usagers
Publié le 12 janvier 2024
Poids du fichier : 413.6 ko
N23008654 Délégation de signature Madame TASZAREK pour le 22 décembre 2023 à Douai
Publié le 22 décembre 2023
Poids du fichier : 83.5 ko
N23008622 Délégation de signature pour la DRH
Publié le 20 décembre 2023
Poids du fichier : 734.9 ko
N23008621 Délégation de signature pour Monsieur ENGRAND le 9 janvier 2024
Publié le 20 décembre 2023
Poids du fichier : 82 ko
N°23008620 Délégation temporaire de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 20 décembre 2023
Poids du fichier : 86.9 ko
N°23008486 Délégation de signature pour la Direction des moyens institutionnels
Publié le 15 décembre 2023
Poids du fichier : 313.8 ko
N°23008485 Délégation de signature pour le Département Administratif et Financier du PEAJ
Publié le 15 décembre 2023
Poids du fichier : 161.5 ko
Arrêté n°23008203 - Délimitation de la propriété des personnes publiques
Publié le 14 décembre 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°23008336 Délégation temporaire de signature en l’absence de Mme DEMARETZ
Publié le 12 décembre 2023
Poids du fichier : 85.7 ko
N°23008235 Arrêté de déport Monsieur DECOSTER
Publié le 7 décembre 2023
Poids du fichier : 116.6 ko
N°23008234 Délégation de signature pour le SCP PR mutualisé
Publié le 7 décembre 2023
Poids du fichier : 126.8 ko
N°23008217 Délégation de signature pour la direction Europe
Publié le 5 décembre 2023
Poids du fichier : 417.3 ko
Arrêté collectif d’attriution de pass numériques n°23008205
Publié le 5 décembre 2023
Poids du fichier : 3.3 Mo
N°23008075 Délégation de signature pour la DEBIO
Publié le 29 novembre 2023
Poids du fichier : 278.6 ko
N°23008074 Délégation de signature pour la DSJVA
Publié le 29 novembre 2023
Poids du fichier : 269.3 ko
N°23008073 Délégation de signature pour la DIRAA
Publié le 29 novembre 2023
Poids du fichier : 226.4 ko
N°23008031 Délégation de signature pour DARRU
Publié le 28 novembre 2023
Poids du fichier : 417.5 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°23007654
Publié le 16 novembre 2023
Poids du fichier : 2.8 Mo
N°23007331 Arrêté déport du Président (Anne PINON)
Publié le 6 novembre 2023
Poids du fichier : 116.1 ko
N°23007335 Délégation de signature pour la DDT Oise
Publié le 3 novembre 2023
Poids du fichier : 187.1 ko
N°23007334 Délégation de signature pour la DDTM Pas de Calais
Publié le 3 novembre 2023
Poids du fichier : 230.9 ko
N°23007333 Délégation de signature pour la DDTM Nord
Publié le 3 novembre 2023
Poids du fichier : 216.5 ko
N°23007332 Délégation de signature pour la DDTM Somme
Publié le 3 novembre 2023
Poids du fichier : 189.2 ko
N°23007330 Délégation de signature pour la DDT Aisne
Publié le 3 novembre 2023
Poids du fichier : 186.6 ko
Arrêté n° 23007214 du 02 novembre 2023 désignant Mme Sabine FINEZ pour suppléer M. Olivier ENGRAND dans la présentation du rapport annuel de la RTA lors de la CCSPL du 06 novembre 2023
Publié le 2 novembre 2023
Poids du fichier : 113.2 ko
Arrêté n° 23007074 du 27 octobre 2023 désignant M. Olivier ENGRAND pour représenter M. le Président du Conseil régional lors de la CCSPL du 06 novembre 2023
Publié le 30 octobre 2023
Poids du fichier : 71.8 ko
N°23006878 Délégation temporaire de signature en l’absence de Monsieur SHEHU
Publié le 25 octobre 2023
Poids du fichier : 79.7 ko
N°23006877 Délégation de signature pour Monsieur Daniel LECA le 26 octobre
Publié le 25 octobre 2023
Poids du fichier : 90.2 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°23006874
Publié le 25 octobre 2023
Poids du fichier : 2.3 Mo
N°23006731 Délégation temporaire de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 23 octobre 2023
Poids du fichier : 86.5 ko
N°23006696 Délégation temporaire de signature en l’absence de Madame Audrey DEMARETZ
Publié le 20 octobre 2023
Poids du fichier : 240.3 ko
N°23006609 Délégation temporaire de signature en l’absence de Monsieur AURAN
Publié le 18 octobre 2023
Poids du fichier : 921.3 ko
N°23006608 Délégation temporaire de signature en l’absence de Madame MARZOUK
Publié le 18 octobre 2023
Poids du fichier : 715.3 ko
N°23006478 Délégation temporaire de signature en l’absence de Valérie GUAVEIA
Publié le 17 octobre 2023
Poids du fichier : 784.9 ko
N°23006345 Délégation de signature pour Aurore COLSON signature charte RFAF
Publié le 12 octobre 2023
Poids du fichier : 112.1 ko
N°23006321 Délégation de signature pour la Direction des Ressources Humaines
Publié le 5 octobre 2023
Poids du fichier : 3.2 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numerique n°23006318
Publié le 4 octobre 2023
Poids du fichier : 3.3 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°23006151
Publié le 20 septembre 2023
Poids du fichier : 5.6 Mo
N°23006007 Délégation de signature pour la Direction de l’Aménagement du Territoire et du Logement
Publié le 15 septembre 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numerique n°23005659
Publié le 5 septembre 2023
Poids du fichier : 818.6 ko
Arrêté n°23003109 du 25 mai 2023 fixant les limites de la parcelle cadastrée AY 1129 à Boulogne sur Mer
Publié le 31 août 2023
Poids du fichier : 16 Mo
N°23005521 Délégation de signature pour la Direction Equipements et Patrimoine Lycées
Publié le 24 août 2023
Poids du fichier : 2.5 Mo
N°23005520 Délégation de signature pour l’Agence Hauts-de-France 2020-2040
Publié le 24 août 2023
Poids du fichier : 987.2 ko
N°23005519 Délégation de signature pour la Direction de la mer, des ports et du littoral
Publié le 24 août 2023
Poids du fichier : 4.2 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numerique n°23005472
Publié le 22 août 2023
Poids du fichier : 4.8 Mo
Arrêtés de désignation au sein du comité de pilotage des zones Natura 2000
Publié le 10 août 2023
Poids du fichier : 3.9 Mo
Arrêté du 13 juillet 2023 portant modification de la composition du CESER
Publié le 8 août 2023
Poids du fichier : 41.5 ko
N°23004877 Délégation temporaire de signature en l’absence de Valérie GUAVEIA
Publié le 24 juillet 2023
Poids du fichier : 243.8 ko
N°23004502 Délégation de signature pour la DEPL
Publié le 19 juillet 2023
Poids du fichier : 2.4 Mo
N°23004505 Délégation de signature pour la DFE
Publié le 19 juillet 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°23004501 Délégation de signature pour la DPS
Publié le 19 juillet 2023
Poids du fichier : 2 Mo
N°23004503 Délégation de signature pour la DRH
Publié le 18 juillet 2023
Poids du fichier : 3.1 Mo
N°23004504 Délégation de signature pour la DCRP
Publié le 18 juillet 2023
Poids du fichier : 1.3 Mo
N°23004500 Délégation M. DECOSTER
Publié le 18 juillet 2023
Poids du fichier : 288.3 ko
N°23004159 Délégation de signature pour la DCAPC
Publié le 11 juillet 2023
Poids du fichier : 1.4 Mo
N°23004158 Délégation de signature pour la DSI
Publié le 11 juillet 2023
Poids du fichier : 1.6 Mo
N°23004156 Délégation temporaire de signature en l’absence de G. SORANO
Publié le 11 juillet 2023
Poids du fichier : 281.3 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23004114
Publié le 5 juillet 2023
Poids du fichier : 4.6 Mo
Arrêté du 20 juin 2023 portant modification de la composition du CESER
Publié le 4 juillet 2023
Poids du fichier : 48.1 ko
Arrêtés de réprésentation et de désignation n°23004034 et 23003875 - Comité régional de l’énergie Haut-de-France
Publié le 4 juillet 2023
Poids du fichier : 719 ko
N°23004036 Délégation temporaire de signature en l’absence de Monsieur SHEHU
Publié le 4 juillet 2023
Poids du fichier : 266.3 ko
N°23004038 Délégation de signature pour la Direction de l’aménagement du territoire et du logement
Publié le 4 juillet 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°23004037 Délégation de signature pour la Direction des Ressources Humaines
Publié le 4 juillet 2023
Poids du fichier : 3.2 Mo
N°23003680 Délégation de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 27 juin 2023
Poids du fichier : 301 ko
N°23003679 Délégation temporaire de signature en l’absence Laura MARZOUK
Publié le 27 juin 2023
Poids du fichier : 287.3 ko
N°23003678 Délégation temporaire de signature en l’absence de Madame DEMARETZ
Publié le 27 juin 2023
Poids du fichier : 280.1 ko
N°23003669 Délégation de signature pour la Direction Europe
Publié le 26 juin 2023
Poids du fichier : 1.9 Mo
N°23003482 Délégation de signature pour la Direction des Finances
Publié le 20 juin 2023
Poids du fichier : 1.6 Mo
N°23003484 Délégation temporaire de signature en l’absence de Cyril AURAN
Publié le 16 juin 2023
Poids du fichier : 324.4 ko
N°23003483 Délégation de signature pour la Direction de la Formation Professionnelle
Publié le 16 juin 2023
Poids du fichier : 2.4 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°23003470
Publié le 13 juin 2023
Poids du fichier : 5.1 Mo
N°23003468 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Eric JOHO
Publié le 13 juin 2023
Poids du fichier : 300.8 ko
N°23003447 Délégation de signature pour la Direction de la Transformation de l’Economie Régionale DTER
Publié le 9 juin 2023
Poids du fichier : 1.8 Mo
Arrêté de désignation n°23003355 - Collège 2 "formation spécialisée relative aux personnes handicapées"
Publié le 9 juin 2023
Poids du fichier : 701.6 ko
Arrêté de désignation n°23003354 - Association 135 DBM, le campus du sport
Publié le 9 juin 2023
Poids du fichier : 493 ko
Arrêté du 30 mai 2023 portant modification de la composition du CESER
Publié le 6 juin 2023
Poids du fichier : 41.2 ko
N°23003019 Délégation de signature pour la Direction des Ressources Humaines
Publié le 23 mai 2023
Poids du fichier : 3.7 Mo
N°23003018 Délégation de signature pour la Direction de l’Audit
Publié le 23 mai 2023
Poids du fichier : 658 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23003022
Publié le 23 mai 2023
Poids du fichier : 4.2 Mo
Arrêté du 21 avril 2023 portant modification de la composition du CESER
Publié le 9 mai 2023
Poids du fichier : 40.6 ko
N°23002751 Délégation de signature pour la Direction des Infrastructures de Mobilité et du Canal Seine Nord Europe
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°23002750 Délégation de signature pour la Direction de l’Aménagement du Territoire et du Logement
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°23002749 Délégation de signature pour la Direction de la Recherche, de l’enseignement supérieur et des formations sanitaires et sociales
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 1 Mo
N°23002748 Délégation de signature pour la Direction REV3
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 994.4 ko
N°23002747 Délégation de signature pour la Direction de la santé
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 817.7 ko
N°23002746 Délégation de signature pour la Mission transition numérique
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 767.6 ko
N°23002745 Délégation de signature pour la Direction Europe
Publié le 3 mai 2023
Poids du fichier : 1.8 Mo
N°23002744 Délégation de signature pour la DIRAA
Publié le 2 mai 2023
Poids du fichier : 830.8 ko
N°23002743 Délégation de signature pour la DEBIO
Publié le 2 mai 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°23002741 Délégation de signature pour la DADR
Publié le 2 mai 2023
Poids du fichier : 1.2 Mo
Arrêté modificatif collectif d’attribution de pass numérique n°23002339M001
Publié le 26 avril 2023
Poids du fichier : 1.5 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23002572
Publié le 25 avril 2023
Poids du fichier : 6.4 Mo
N°23002502 Délégation temporaire de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 20 avril 2023
Poids du fichier : 323.1 ko
N°23002411 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Audrey DEMARETZ
Publié le 20 avril 2023
Poids du fichier : 308.8 ko
Arrêté du 04 avril 2023 portant modification de la composition du CESER
Publié le 18 avril 2023
Poids du fichier : 50.4 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numerique n°23002339
Publié le 13 avril 2023
Poids du fichier : 5.4 Mo
N°23002293 Délégation temporaire de signature en l’absence de Laura MARZOUK
Publié le 7 avril 2023
Poids du fichier : 278.4 ko
N°23002212 Délégation de signature pour la Direction des antennes Régionales et de la Relation aux Usagers
Publié le 6 avril 2023
Poids du fichier : 1.6 Mo
Arrêté de désignation n°23001535 - Comité régional de l’habitat et de l’hébergement
Publié le 6 avril 2023
Poids du fichier : 408.1 ko
Arrêté de désignation n°23001534 - Institut de recherche contre le cancer
Publié le 6 avril 2023
Poids du fichier : 294.1 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23002183
Publié le 4 avril 2023
Poids du fichier : 4.1 Mo
N°23002059 Délégation de signature pour la Direction de l’Apprentissage et de l’Alternance
Publié le 29 mars 2023
Poids du fichier : 781.5 ko
N°23002058 Délégation de signature pour la Mission Ingénierie Touristique et Attractivité
Publié le 29 mars 2023
Poids du fichier : 752.1 ko
N°23002057 Délégation de signature pour la Direction Equipements et Patrimoine Lycées
Publié le 29 mars 2023
Poids du fichier : 2.3 Mo
N°23002056 Délégation de signature pour le SAF mutualisé (DSAN/DEBIO/MTN/MITA)
Publié le 27 mars 2023
Poids du fichier : 720.9 ko
N°23001902 Arrêté de déport François DECOSTER
Publié le 21 mars 2023
Poids du fichier : 414.9 ko
N°23001857 Délégation temporaire de signature intérim du pôle supports techniques (Vanina NOIROT)
Publié le 17 mars 2023
Poids du fichier : 517.8 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23001849
Publié le 16 mars 2023
Poids du fichier : 4.6 Mo
N°23001771 Délégation de signature pour la Direction qualité et performance
Publié le 14 mars 2023
Poids du fichier : 969 ko
N°23001508 Délégation temporaire de signature en l’absence de Gilles RUYSSCHAERT
Publié le 7 mars 2023
Poids du fichier : 271 ko
N°23001507 Délégation de signature pour la Direction Ressources Humaines
Publié le 7 mars 2023
Poids du fichier : 3.3 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23001384
Publié le 2 mars 2023
Poids du fichier : 4.4 Mo
Arrêté du 10 février 2023 portant modification de la composition du CESER
Publié le 21 février 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numérique n°23000846
Publié le 14 février 2023
Poids du fichier : 5.4 Mo
N°23000860 délégation temporaire de signature en l’absence de Ertgren SHEHU
Publié le 14 février 2023
Poids du fichier : 269.4 ko
N°23000775 Délégation de signature pour la Direction des Antennes Régionales et de la Relation aux Usagers
Publié le 14 février 2023
Poids du fichier : 1.7 Mo
N°23000777 Délégation de signature pour la Direction des Entreprises
Publié le 10 février 2023
Poids du fichier : 1.4 Mo
N°23000776 Délégation de signature pour la Mission Transition Numérique
Publié le 10 février 2023
Poids du fichier : 695.9 ko
N°23000712 délégation temporaire de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 256.8 ko
N°23000677 Délégation de signature temporaire en l’absence de Laura MARZOUK
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 265 ko
N°23000673 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Eric JOHO
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 253.9 ko
N°23000676 Délégation de signature pour la Direction de l’Emploi
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 920.5 ko
N°23000674 Délégation de signature pour l’Agence Hauts de France 2020-2040
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 938.2 ko
N°23000675 Délégation de signature pour la Direction de la Formation Professionnelle
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 2.4 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numerique n°23000679
Publié le 8 février 2023
Poids du fichier : 5.4 Mo
N°23000547 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Audrey DEMARETZ
Publié le 30 janvier 2023
Poids du fichier : 252.5 ko
N°23000552 Délégation de signature pour la Direction Qualité et Performance
Publié le 30 janvier 2023
Poids du fichier : 1001.6 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numerique n°23000531
Publié le 26 janvier 2023
Poids du fichier : 6.1 Mo
Arrêté du 20 décembre 2022 portant modification de la composition du CESER
Publié le 24 janvier 2023
Poids du fichier : 907.3 ko
N°23000424 Délégation de signature pour Monsieur François DECOSTER
Publié le 24 janvier 2023
Poids du fichier : 257.8 ko
N°23000304 Délégation de signature pour la Mission Proch’Orientation
Publié le 12 janvier 2023
Poids du fichier : 965.6 ko
N°23000302 Délégation de signature pour la Direction Patrimoine et de la Sécurité
Publié le 12 janvier 2023
Poids du fichier : 2 Mo
N°23000303 Délégation de signature pour la Direction REV3
Publié le 12 janvier 2023
Poids du fichier : 885.2 ko
N°23000301 Délégation de signature pour la Direction de la Cohésion et de la Communication Interne
Publié le 12 janvier 2023
Poids du fichier : 776.8 ko
N°23000127 Délégation de signature pour la Direction Ressources Humaines
Publié le 5 janvier 2023
Poids du fichier : 3 Mo
N°23000126 Délégation de signature pour la Direction de l’Aménagement du Territoire et du Logement
Publié le 5 janvier 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
N°22008623 Délégation de signature pour la DMPL
Publié le 22 décembre 2022
Poids du fichier : 4.4 Mo
N°22008549 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Eric JOHO
Publié le 20 décembre 2022
Poids du fichier : 304.2 ko
N°22008492 Délgation temporaire de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 20 décembre 2022
Poids du fichier : 259.4 ko
N°22008473 Délégation temporaire de signature en l’absence de Gilles RUYSSCHAERT
Publié le 19 décembre 2022
Poids du fichier : 251.8 ko
N°22008472 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Ertgren SHEHU
Publié le 19 décembre 2022
Poids du fichier : 261.2 ko
Arrêté n°22008143 du 05 décembre 2022 portant application du plan de réception et de traitement des déchets des navires et des résidus de cargaison au Port de Boulogne-sur-Mer/Calais
Publié le 15 décembre 2022
Poids du fichier : 1.7 Mo
N°22008431 Délégation de signature pour la Direction Equipements et Patrimoine Lycées
Publié le 14 décembre 2022
Poids du fichier : 1.8 Mo
N°22008430 Délégation temporaire de signature en l’absence de Laura MARZOUK
Publié le 14 décembre 2022
Poids du fichier : 248.1 ko
N°22008146 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Audrey DEMARETZ
Publié le 6 décembre 2022
Poids du fichier : 261 ko
Arrêté du 01 décembre 2022 portant modification du CESER
Publié le 6 décembre 2022
Poids du fichier : 45.7 ko
Désignation de représentants au sein de la SAFER Hauts-de-France et de la Scène Nationale - La Rose des vents
Publié le 29 novembre 2022
Poids du fichier : 757.7 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22007923
Publié le 24 novembre 2022
Poids du fichier : 2.8 Mo
N°22007504 Délégation de signature pour la Mission Proch’Orientation
Publié le 17 novembre 2022
Poids du fichier : 671.3 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22007352
Publié le 15 novembre 2022
Poids du fichier : 3.3 Mo
N°22007499 Arrêté de délégation de signature pour Aurore COLSON
Publié le 14 novembre 2022
Poids du fichier : 304.4 ko
N°22007431 Délégation de signature pour la Direction Ressources Humaines
Publié le 10 novembre 2022
Poids du fichier : 3.4 Mo
N°22007228 Délégation temporaire de signature en l’absence de Gilles Ruysschaert
Publié le 7 novembre 2022
Poids du fichier : 258 ko
N°22007227 Délégation temporaire de signature en l’absence d’Eric Joho
Publié le 7 novembre 2022
Poids du fichier : 260.3 ko
N°22006910 Arrêté de déport du Président (B.FOURE)
Publié le 28 octobre 2022
Poids du fichier : 408.6 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22006810
Publié le 24 octobre 2022
Poids du fichier : 2 Mo
N°22006706 Délégation temporaire de signature en l’absence de Laura MARZOUK
Publié le 18 octobre 2022
Poids du fichier : 261.3 ko
N°22006669 Délégation temporaire de signature en l’absence de Mme DEMARETZ DGS
Publié le 13 octobre 2022
Poids du fichier : 263.6 ko
N°22006668 Délégation pour la Direction Fonctionnement des Etablissements
Publié le 13 octobre 2022
Poids du fichier : 1.1 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numeriques n°22006557
Publié le 10 octobre 2022
Poids du fichier : 4.4 Mo
Arrêtés de désignation des représentants dans les 11 comités de suivi des dessertes ferroviaires
Publié le 3 octobre 2022
Poids du fichier : 3.8 Mo
N°22006286 Délégation pour la direction Europe
Publié le 22 septembre 2022
Poids du fichier : 1.6 Mo
N°22006285 Délégation pour le service FEDER du pôle Territoires et transitions
Publié le 22 septembre 2022
Poids du fichier : 789.8 ko
N°22006287 Délégation de signature pour M.Eric DONNAY
Publié le 22 septembre 2022
Poids du fichier : 288.5 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22006265
Publié le 20 septembre 2022
Poids du fichier : 1.7 Mo
N°22006261 Délégation de signature pour le Secrétariat Général
Publié le 16 septembre 2022
Poids du fichier : 651 ko
N°22006226 Délégation de signature pour Monsieur RICHEZ DGA Pôle Stratégie régionale
Publié le 13 septembre 2022
Poids du fichier : 373.8 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22005835
Publié le 30 août 2022
Poids du fichier : 1.9 Mo
N°22005777 Délégation de signature pour la Direction des Ressources Humaines
Publié le 30 août 2022
Poids du fichier : 3.2 Mo
N°22005679 Délégation de signature pour la Direction de la mer, des ports et du littoral
Publié le 25 août 2022
Poids du fichier : 4.1 Mo
Arrêté de désignation n°22005627 - Valorisation viticole et écologique du Coteau de Chartèves
Publié le 23 août 2022
Poids du fichier : 279.8 ko
Arrêté de désignation n°22005626 - Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France
Publié le 23 août 2022
Poids du fichier : 373 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22005547
Publié le 18 août 2022
Poids du fichier : 3.1 Mo
N°22005341 Délégation de signature pour la Direction des Antennes Régionales et de la Relation aux Usagers
Publié le 16 août 2022
Poids du fichier : 1.5 Mo
Arrêté du 12 juillet 2022 portant modification de la composition du CESER
Publié le 9 août 2022
Poids du fichier : 704.9 ko
N°22005163 Délégation pour la Direction des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative
Publié le 26 juillet 2022
Poids du fichier : 1.1 Mo
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22005137
Publié le 25 juillet 2022
Poids du fichier : 3.3 Mo
N°22004972 Délégation de signature pour la Direction des moyens institutionnels
Publié le 20 juillet 2022
Poids du fichier : 1012.4 ko
N°22004970 Délégation de signature pour la Direction Europe
Publié le 20 juillet 2022
Poids du fichier : 1.6 Mo
N°22004971 Délégation temporaire de signature en l’absence de Nicolas QUINONES-GIL
Publié le 20 juillet 2022
Poids du fichier : 260.9 ko
N°22004976 Délégation temporaire de signature en l’absence de Ertgren SHEHU
Publié le 20 juillet 2022
Poids du fichier : 264.2 ko
N°22004839 Délégation temporaire de signature en l’absence de Vincent RICHEZ
Publié le 12 juillet 2022
Poids du fichier : 267.1 ko
Arrêté collectif d’attribution de pass numériques n°22004737
Publié le 12 juillet 2022
Poids du fichier : 4.4 Mo
Arrêté du 22 juin 2022 portant modification de la composition du CESER
Publié le 8 juillet 2022
Poids du fichier : 732.6 ko
N°22004602 Délégation temporaire de signature en l’absence de Vanina NOIROT
Publié le 6 juillet 2022
Poids du fichier : 265.3 ko
N°22004601 Délégation de signature Ertgren SHEHU DGA Pôle Territoires et transitions
Publié le 6 juillet 2022
Poids du fichier : 453.2 ko
N°22004543 Délégation de signature en l’absence de Madame MARZOUK
Publié le 4 juillet 2022
Poids du fichier : 271.8 ko
N°22004542 Délégation temporaire de signature en l’absence de Madame DEMARETZ
Publié le 4 juillet 2022
Poids du fichier : 268.2 ko
N°22004540 Délégation temporaire de signature en l’absence de Monsieur SORANO
Publié le 4 juillet 2022
Poids du fichier : 272.8 ko
N°22004541 Délégation de signature pour la Direction du Patrimoine Immobilier
Publié le 4 juillet 2022
Poids du fichier : 1.4 Mo
N°22004513 Délégation temporaire de signature en l’absence de Cyril AURAN
Publié le 4 juillet 2022
Poids du fichier : 333.2 ko
N°22004511 Délégation temporaire de signature en l’absence de Gilles RUYSSCHAERT
Publié le 4 juillet 2022
Poids du fichier : 269.9 ko

Séances plénières

2023

Procès-verbal de la séance du 14 et 15 décembre 2023 (arrêté lors de la séance du 1er février 2024)
Publié le 6 février 2024
Poids du fichier : 14.2 Mo
Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023 (arrêté lors de la séance du 1er février 2024)
Publié le 6 février 2024
Poids du fichier : 8.9 Mo
Procès-verbal de la séance du 05 octobre 2023 (arrêté lors de la séance du 23 novembre 2023)
Publié le 24 novembre 2023
Poids du fichier : 8 Mo
Procès-verbal de la séance du 22 juin 2023 (arrêté lors de la séance du 05 octobre 2023)
Publié le 6 octobre 2023
Poids du fichier : 10.6 Mo
Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 (arrêté lors de la séance du 22 juin 2023)
Publié le 26 juin 2023
Poids du fichier : 12.1 Mo
Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023 (arrêté lors de la séance du 30 mars 2023)
Publié le 31 mars 2023
Poids du fichier : 9.2 Mo

2022

Procès-verbal de la séance des 08-09 décembre 2022 (arrêté lors de la séance du 26 janvier 2023)
Publié le 27 janvier 2023
Poids du fichier : 21.3 Mo
Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2022 (arrêté lors de la séance du 26 janvier 2023)
Publié le 27 janvier 2023
Poids du fichier : 7.3 Mo
Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 (arrêté lors de la séance du 17 novembre 2022)
Publié le 18 novembre 2022
Poids du fichier : 10.4 Mo
Procès-verbal de la séance du 23 juin 2022 (arrété lors de la séance du 29 septembre 2022)
Publié le 30 septembre 2022
Poids du fichier : 8.7 Mo

Commissions permanentes

2023

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023 (arrêté lors de la séance du 8 février 2024)
Publié le 9 février 2024
Poids du fichier : 4.6 Mo
Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 (arrêté lors de la séance du 8 février 2024)
Publié le 9 février 2024
Poids du fichier : 6.7 Mo
Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 (arrêté lors de la séance du 30 novembre 2023)
Publié le 4 décembre 2023
Poids du fichier : 7 Mo
Procès-verbal de la séance du 06 juillet 2023 (arrêté lors de la séance du 12 octobre 2023)
Publié le 13 octobre 2023
Poids du fichier : 5.9 Mo
Procès-verbal de la séance du 25 mai 2023 (arrêté lors de la séance du 06 juillet 2023)
Publié le 18 juillet 2023
Poids du fichier : 5.8 Mo
Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023 (arrêté lors de la séance du 25 mai 2023)
Publié le 26 mai 2023
Poids du fichier : 5.2 Mo
Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2023 (arrêté lors de la séance du 13 avril 2023)
Publié le 14 avril 2023
Poids du fichier : 3.9 Mo

2022

Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2022 (arrêté lors de la séance du 31 janvier 2023)
Publié le 31 janvier 2023
Poids du fichier : 3 Mo
Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022 (arrêté lors de la séance du 31 janvier 2023)
Publié le 31 janvier 2023
Poids du fichier : 4.9 Mo
Procès-verbal de la séance du 04 octobre 2022 (arrêté lors de la séance du 22 novembre 2022)
Publié le 22 novembre 2022
Poids du fichier : 6.3 Mo
Procès-verbal de la séance du 28 juin 2022 (arrêté lors de la séance du 04 octobre 2022)
Publié le 4 octobre 2022
Poids du fichier : 4.8 Mo

Rapport Social Unique 2022
Publié le 24 janvier 2024
Poids du fichier : 3.8 Mo
Voeu de M. Xavier BERTRAND, Président du Conseil régional, adopté : Situation des otages retenus par le Hamas (séance du 23 novembre 2023)
Publié le 24 novembre 2023
Poids du fichier : 93.3 ko
Voeu GRE adopté : Soutien aux acteurs régionaux de l’hébergement d’urgence (séance du 23 novembre 2023)
Publié le 24 novembre 2023
Poids du fichier : 138 ko
Voeu UDI adopté : Pénurie de médicaments en France : un défi majeur pour notre système de santé (séance du 23 novembre 2023)
Publié le 24 novembre 2023
Poids du fichier : 179.6 ko
Motion commune à l’ensemble des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France, adoptée : Inondations : la Région fait appel à la solidarité européenne, à l’État et prend ses responsabilités pour aider les sinistrés (séance du 23 novembre 2023)
Publié le 24 novembre 2023
Poids du fichier : 568 ko
Voeu UDI adopté : Pour un pacte de réconciliation nationale (séance du 05 octobre 2023)
Publié le 6 octobre 2023
Poids du fichier : 184.2 ko
Rapport Social Unique 2021
Publié le 22 septembre 2023
Poids du fichier : 4.1 Mo
Motion PCPE adoptée : Engageons les Hauts-de-France contre le harcèlement (séance du 22 juin 2023)
Publié le 26 juin 2023
Poids du fichier : 1.1 Mo
Voeu UDI adopté : Donnons un nouveau souffle au projet européen (séance du 30 mars 2023)
Publié le 31 mars 2023
Poids du fichier : 121.1 ko
Voeu MRA adopté : Gestion de nos forêts en Hauts-de-France (séance du 30 mars 2023)
Publié le 31 mars 2023
Poids du fichier : 72.2 ko
Motion GRE adoptée : Pour un grand plan régional de lutte contre l’obésité (séance du 30 mars 2023)
Publié le 31 mars 2023
Poids du fichier : 86.6 ko
Motion UDI adoptée : Soutien aux salariés et habitants du Cambrésis, Caudrésis et Catésis (séance du 30 mars 2023)
Publié le 31 mars 2023
Poids du fichier : 104.6 ko
Voeu de M. Xavier BERTRAND, Président du Conseil régional, adopté : Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918 (séance du 30 mars 2023)
Publié le 31 mars 2023
Poids du fichier : 419.3 ko
Voeu M2RI adopté : Oui à un mix énergétique bas-carbone (séance du 26 janvier 2023)
Publié le 27 janvier 2023
Poids du fichier : 108.3 ko
Voeu UDI adopté : Pour une offre ferroviaire au service des territoires et de la transition écologique (séance du 17 novembre 2022)
Publié le 18 novembre 2022
Poids du fichier : 171.1 ko
Motion PCPE adoptée : Contre le projet de création d’une installation de stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny (séance du 17 novembre 2022)
Publié le 18 novembre 2022
Poids du fichier : 127.5 ko
Voeu UDI adopté : Pour une réécriture des décrets "Zéro Artificialisation Nette" et la création d’une enveloppe nationale des réserves foncières (séance du 29 septembre 2022)
Publié le 30 septembre 2022
Poids du fichier : 1.3 Mo
Voeu PCPE adopté : Inquiétudes concernant la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines (séance du 23 juin 2022)
Publié le 30 septembre 2022
Poids du fichier : 875.2 ko