Syndicat Mixte des Ports Intérieurs du Canal Seine-Nord Europe

CS 2024-2-2_1 Maquette budgétaire BP 2024
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 3.2 Mio
CS 2024-2-1_2 Appel à cotisation 2024
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.3 Mio
CS 2024-2-1_1 Budget primitif 2024
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.4 Mio
CS 2024-2-1_4 Convention de prestation de service avec la Communauté d’Agglomération de Cambrai
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 2.8 Mio
CS 2024-2-2_1 Engagement dans la démarche HQE, approbation et signature de la charte
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 9.1 Mio
CS 2024-2-1_3 Création du poste de Directeur(trice) général(e)
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.7 Mio
CS 2024-1-2_4 Convention de prestation de services entre la Région et le Syndicat mixte pour la poursuite du programme d’études
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 587.2 kio
CS 2024-1-1_6 Désignation des élus régionaux siégeant dans les commissions
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 121.5 kio
CS 2024-1-1_8 Assimilation du syndicat mixte
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 114.4 kio
CS 2024-1-2_1 Adoption du réglement budgétaire et financier
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 6.7 Mio
CS 2024-1-2_2 Approbation du pacte financier du syndicat mixte
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 741.7 kio
CS 2024-1-2_3 Rapport d’orientation budgétaire
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 9.8 Mio
CS 2024-1-1_5 Désignation des personnalités qualifiées
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 93.7 kio
CS 2024-1-1_4 Délégations du comité syndical au président
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 168.1 kio
CS 2024-1-1_3 Election des vice-président(e)s
Publié le 17 juin 2024
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CS 2024-1-1_2 Fixation du nombre de vice-président(e)s
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 78.9 kio
CS 2024-1-1-1 Election du Président
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 114.1 kio

CS 4 avril 2024 Procès verbal
Publié le 17 juin 2024
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CS 6 février 2024 Procès verbal
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 872.7 kio