Syndicat Mixte des Ports Intérieurs du Canal Seine-Nord Europe
PV CS 2-2026 du 03032026
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 251.6 kio
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 251.6 kio
Adoption du BP et des BA pour l’exercice 2026
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 155 kio
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 155 kio
Appel à cotisation 2026 des membres
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 69.9 kio
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 69.9 kio
Reprise des résultats de l’exercice 2025
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 87.2 kio
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 87.2 kio
Approbation des comptes administratifs 2025
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 117.3 kio
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 117.3 kio
Approbation des comptes de gestion 2025
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 58.4 kio
Publié le 7 avril 2026
Poids du fichier : 58.4 kio
PV de séance du 10.02.2026
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 869.9 kio
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 869.9 kio
CS_2026_1-2.1 avenant à convention de prestation de service avec la Région
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 413 kio
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 413 kio
CS_2026_1-1.9 Frais de déplacement des agents et trajets domicile-travail
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 295.2 kio
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 295.2 kio
CS_2026_1-1.10 Mise en place du CET
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 105 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.8 Participation à la protection sociale complémentaire
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 68.1 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.6 Approbation du règlement du temps de travail
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 463.6 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.7 Mise en place du télétravail
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 196.5 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.5 Instauration de la prime de responsabilité
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 89.2 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.3 Mise en oeuvre de la télétransmission des actes
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 1.1 Mio
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 1.1 Mio
CS_2026_1-1.4 Adoption du régime indemnitaire
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 231.2 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.2 Présentation et débat sur le rapport d’orientation budgétaire
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 517.8 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2026_1-1.1 Présentation du rapport Développement durable
Publié le 2 mars 2026
Poids du fichier : 434.5 kio
Publié le 2 mars 2026
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CS_2025_2-1.5 Création du tableau des emplois et des effectifs
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 1.4 Mio
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 1.4 Mio
CS_2025_2-1.4 Affiliation CDG59
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 1 Mio
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 1 Mio
CS_2025_2-1.6 Avenant à la convention de co maitrise d’ouvrage pour la réalisation des ports intérieurs
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 2.9 Mio
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 2.9 Mio
CS_2025_2-1.3 Règles et durées Amortissement des biens
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 3.5 Mio
Publié le 4 août 2025
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CS_2025_2-1.2 Compte administratif
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 4.4 Mio
Publié le 4 août 2025
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CS_2025_2-1.1 Compte de gestion
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 12.3 Mio
Publié le 4 août 2025
Poids du fichier : 12.3 Mio
CS 2025-1-2.1 Convention constitution réserves foncières
Publié le 11 mars 2025
Poids du fichier : 175.7 kio
Publié le 11 mars 2025
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BP BA Marquion Cambrai
Publié le 11 mars 2025
Poids du fichier : 7.1 Mio
Publié le 11 mars 2025
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BP 2025
Publié le 11 mars 2025
Poids du fichier : 4 Mio
Publié le 11 mars 2025
Poids du fichier : 4 Mio
CS_2025_1.2 Appel à cotisation 2025
Publié le 24 février 2025
Poids du fichier : 1 Mio
Publié le 24 février 2025
Poids du fichier : 1 Mio
CS_2025_1.1 Vote du budget
Publié le 24 février 2025
Poids du fichier : 1.3 Mio
Publié le 24 février 2025
Poids du fichier : 1.3 Mio
CS_2025_1.3 Modification des statuts
Publié le 24 février 2025
Poids du fichier : 16.2 Mio
Publié le 24 février 2025
Poids du fichier : 16.2 Mio
CS_2024-3-1_5_BA_Marquion_Cambrai
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 148.3 kio
Publié le 31 janvier 2025
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CS_2024-3-1_7_Creation_BA_Peronne
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 148.5 kio
Publié le 31 janvier 2025
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CS_2024-3-1_8_Creation_BA_Noyon
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 141.6 kio
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 141.6 kio
CS_2024-3-2_1_convention_co_maitrise_d_ouvrage_SCSNE
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 210.8 kio
Publié le 31 janvier 2025
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CS_2024-3-1_2_convention_de_prestation_de_service_Region_SMPI
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 158.5 kio
Publié le 31 janvier 2025
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CS_2024-3-1_3_Rapport_de_developpement_durable
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 121.2 kio
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 121.2 kio
CS_2024-3-1_4_ROB_2025
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 134.1 kio
Publié le 31 janvier 2025
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CS_2024-3-1_6_Creation_BA_Nesle
Publié le 31 janvier 2025
Poids du fichier : 151.4 kio
Publié le 31 janvier 2025
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CS 2024-2-1_1 Budget primitif 2024
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.4 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.4 Mio
CS 2024-2-1_4 Convention de prestation de service avec la Communauté d’Agglomération de Cambrai
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 2.8 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 2.8 Mio
CS 2024-2-2_1 Engagement dans la démarche HQE, approbation et signature de la charte
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 9.1 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 9.1 Mio
CS 2024-2-1_3 Création du poste de Directeur(trice) général(e)
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.7 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.7 Mio
CS 2024-2-2_1 Maquette budgétaire BP 2024
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 3.2 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 3.2 Mio
CS 2024-2-1_2 Appel à cotisation 2024
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.3 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 1.3 Mio
CS 2024-1-1_8 Assimilation du syndicat mixte
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 114.4 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 114.4 kio
CS 2024-1-2_1 Adoption du réglement budgétaire et financier
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 6.7 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 6.7 Mio
CS 2024-1-2_2 Approbation du pacte financier du syndicat mixte
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 741.7 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 741.7 kio
CS 2024-1-2_3 Rapport d’orientation budgétaire
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 9.8 Mio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 9.8 Mio
CS 2024-1-1_5 Désignation des personnalités qualifiées
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 93.7 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 93.7 kio
CS 2024-1-2_4 Convention de prestation de services entre la Région et le Syndicat mixte pour la poursuite du programme d’études
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 587.2 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 587.2 kio
CS 2024-1-1_6 Désignation des élus régionaux siégeant dans les commissions
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 121.5 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 121.5 kio
CS 2024-1-1_4 Délégations du comité syndical au président
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 168.1 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 168.1 kio
CS 2024-1-1_3 Election des vice-président(e)s
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 229.1 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 229.1 kio
CS 2024-1-1_2 Fixation du nombre de vice-président(e)s
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 78.9 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 78.9 kio
CS 2024-1-1-1 Election du Président
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 114.1 kio
Publié le 17 juin 2024
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Convention signée SAFER SMPI
Publié le 23 juin 2025
Poids du fichier : 390.2 kio
Publié le 23 juin 2025
Poids du fichier : 390.2 kio
Arrêté de délégation 3VP
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 100.4 kio
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 100.4 kio
Arrêté de délégation 4VP
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 159.1 kio
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 159.1 kio
Arrêté de délégation 6VP
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 2.1 Mio
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 2.1 Mio
Arrêté de délégation 5VP
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 163.5 kio
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 163.5 kio
Arrêté de délégation 1VP
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 155.9 kio
Publié le 14 mars 2025
Poids du fichier : 155.9 kio
CS 4 avril 2024 Procès verbal
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 645.7 kio
Publié le 17 juin 2024
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CS 6 février 2024 Procès verbal
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 872.7 kio
Publié le 17 juin 2024
Poids du fichier : 872.7 kio